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 Thermiconseil France
33, quai Arloing CS 10306
69337 Lyon Cedex 09 
 

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Conformément à la LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :
 

 Informations Editeur

Les sites thermiconseil.com et thermiconseil-etude-thermique.fr sont édités par Thermiconseil France
SARL au capital social de 27 000€
Code APE : 7112B
RCS Lyon B 510 888 621
Identification intracommunautaire FR 12 510888621
Siège social : 33, quai Arloing - CS 10306 - 69337 Lyon Cedex 09
Téléphone : 09 72 41 08 98
Directeur de la publication : M. Didier Bader
Conception et création du site Internet : Biznetaucoeur Sarl
La société Thermiconseil France et les sites qu’elle édite sont soumis au droit français.
 

 Informations Hébergement

- Hébergeur du site thermiconseil.com / thermiconseil.fr : Worldsoft SA
Puits-Godet 12, CH - 2000 Neuchâtel - Suisse
Tél : 0041-(0)32-729.00.46
- Hébergeur du site thermiconseil-etude-thermique.fr : 1&1 Internet SARL
7 Place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France
Tél : 0970 808 911
 

 Données personnelles

Le présent site a fait l'objet de la déclaration à la CNIL.

En accord avec la loi Informatique et Liberté, n° 78-17 du 6 janvier 1978, article 34, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, il suffit de nous en faire la demande par email à : contact at thermiconseil.com ou en nous écrivant à Thermiconseil France - 33, quai Arloing - CS 10306 - 69337 Lyon Cedex 09.

Thermiconseil France collecte et utilise des informations personnelles afin d’exécuter un service conforme à vos attentes, de vous contacter pour répondre à vos requêtes, de conserver une trace de nos échanges et transactions.
 

 Droit de propriété intellectuelle

La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescence des mises en forme, sont, sauf documents publics et présentations complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de Thermiconseil France ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées, sont interdites en vertu de la Loi du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425, et conformément aux dispositions de l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ses droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.
 

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Malgré un contrôle approfondi, Thermiconseil France n'est pas responsable des liens externes. Cela s'applique aux sites internet dont nous faisons référence sur nos sites ou aux liens hypertextes pointant vers nos sites. Thermiconseil France décline toute responsabilité quant à leurs contenus. Si vous repérez un contenu illégal ou illicite, vous pouvez nous le signaler par email à : contact at thermiconseil.com.

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